ARTICLE 1 – SITE INTERNET

Le Site Internet est édité par :

Sporting Club Besançon, Association loi 1901 affiliée à la Fédération Française de Football sous le n°561046, chez M. RENARD Maxime 17 Allée de l'île aux moineaux 25000 Besançon

L’hébergement du site internet https://sporting-club-besancon.com est effectué par :

KALISPORT

7 Allée Métis

Odyssée - Batiment B

35400 SAINT MALO

ARTICLE 2 – DEFINITIONS

A chaque fois qu’ils seront utilisés dans les Conditions Générales, les termes ci-dessous auront la définition suivante :

« Client » : désigne toute personne morale ou physique d’au moins 18 ans et ayant la capacité de contracter, qui souhaite acheter les Produits pour ses besoins propres ;

« Commande » : désigne la commande de Produits effectuées par le Client sur le Site ;

« Compte Client » : désigne le compte personnel créé sur le Site par chaque Client conformément à la procédure décrite ci-après pour accéder à l’achat des Produits ;

« Conditions Générales » : désigne les présentes conditions générales d’utilisation et de service ;

« Site » : désigne le site de e-commerce édité par Sporting Club Besançon, Association loi 1901 affiliée à la Fédération Française de Football sous le n°561046, chez M. RENARD Maxime 4 B2 Rue Roussillon 25000 Besançon permettant aux Clients d’accéder à l’achat des Produits vendus par Le Géant du foot, et accessible depuis le site internet https://sporting-club-besancon.com.

« Produits » : désigne l’ensemble des produits textiles et accessoires proposés par Le Géant du Foot aux Clients, par l’intermédiaire du Site.

ARTICLE 4 – COMPTE CLIENT

4.1 Création du Compte Client

Le Client qui souhaite acquérir les Produits sur le Site s’inscrit au préalable sur le Site et créé un Compte Client. Pour cela, il doit :

•         remplir le formulaire prévu à cet effet, et renseigner toutes les informations requises notamment : nom, prénom, adresse postale, date de naissance, adresse e-mail, coordonnées bancaires.
•         prendre connaissance et accepter les Conditions Générales, en cochant la case prévue à cet effet.

Le Client garantit que les informations figurant sur son Compte Client, sont exactes et complètes, et s’engage à les mettre à jour en cas de modification.

La création d’un Compte Client permet au Client de générer un identifiant et un mot de passe nécessaires à l’accès au Site. L’identifiant et le mot de passe sont strictement personnels et confidentiels. Le Client s’interdit de les divulguer à tout tiers quel qu’il soit.

4.1 Clôture du Compte Client

Le Client peut à tout moment clôturer son Compte client sur le Site en formulant sa demande par courrier électronique à  club@sporting-club-besancon.com

ARTICLE 5 – COMMANDE DES PRODUITS

5.1 Modalités générales

Pour utiliser le Site et commander les Produits, le Client doit se connecter à son Compte Client à partir d’un terminal (téléphone, tablette, ordinateur, etc.) disposant d’un accès suffisant au réseau internet.

5.2 Produits – description et disponibilité

Les Produits proposés à la vente sur le Site sont ceux décrits et dont la photographie figure sur le Site.

Sporting Club Besançon apporte le plus grand soin et la plus grande exactitude dans la présentation et la description des articles, dans les limites de la technique et dans le respect des meilleurs standards du marché.

Il est toutefois possible que des erreurs puissent figurer sur le Site, ce que le Client reconnaît et accepte.

En cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le Site, il appartient au Client de mettre en œuvre la procédure prévue à l’article « SATISFAIT OU REMBOURSE ».

Le Client a la possibilité d’obtenir des renseignements complémentaires en contactant le Sporting Club Besançon par téléphone au 06 37 93 99 17 ou par e-mail : mrenard@sporting-club-besancon.com ou sur le formulaire de contact du Site.

De manière exceptionnelle, dans l’éventualité d’une indisponibilité totale ou partielle de l’article après passation de la Commande, le CLIENT sera informé par courrier électronique de la livraison d’une Commande partielle ou de l’annulation de sa Commande.

En cas d’indisponibilité du Produit, le Client dispose alors de la faculté :

•     soit d’être livré d’un Produit de qualité et de prix équivalent, dans la limite des stocks disponibles ;
•     soit de patienter jusqu’à une prochaine livraison dont le délai lui sera précisé ;
•     soit d’être remboursé du prix du Produit commandé au plus tard dans les 30 jours suivant sa demande.

5.3 Commande

La Commande est effectuée après la réalisation des quatre étapes successives suivantes :

1 - Sélection des articles

Après avoir cliqué sur l’icône « Ajouter au panier » et après avoir vérifié les spécificités de sa Commande (article, quantité, taille, prix, etc.) à partir des références des offres visibles sur la version française du Site, le Client valide le choix du ou des article(s) sélectionnés et son mode de livraison par un clic sur l’icône « PROCEDER AU PAIEMENT ».

2 - Identification

Le Client se connecte à son Compte Client en renseignant les champs prévus à cet effet sur le Site et en indiquant son identifiant ainsi que son mot de passe personnel.

3 - Validation

Le Client a la possibilité, avant de valider sa Commande, de vérifier le détail et le prix total de celle-ci et, de corriger les éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour son acceptation.

Après avoir accédé à un récapitulatif, le Client valide sa Commande en cliquant sur le bouton « PROCEDER AU PAIEMENT ».

Dans tous les cas, le Sporting Club Besançon accuse réception de la Commande dès sa validation par courrier électronique.

4 - Paiement

Après avoir confirmé le contenu de sa Commande, le Client la valide définitivement par le paiement.

La Commande n’est définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant. Le Client est donc débité du montant de son achat au jour de la Commande.

Les moyens de paiement acceptés à ce jour sont : chèque, espèces, virement.

Dans tous les cas, le paiement de la Commande vaut signature et acceptation expresse de la vente au prix indiqué augmenté des frais d’envois.

5 - Refus ou annulation de Commande

Le non-respect par le Client des obligations souscrites aux termes des présentes Conditions Générales de Vente, et en particulier concernant tout incident de paiement du prix d’une Commande, pourra entraîner la suspension de l’accès au Compte Client et la blocage d’accès à de nouvelles Commandes sur le Site. Sporting Club Besançon se réserve le droit de désinscrire le Client, (a) après l’en avoir informé au minimum quinze (15) jours auparavant, ou (b) immédiatement et sans préavis en cas de manquement du Client à l’une de ses obligations, notamment prévues aux Conditions Générales, sans préjudice de tous dommages et intérêts.

ARTICLE 6 – PRIX

Les prix des Produits sont exprimés en Euros et incluent la TVA au taux en vigueur au jour de la Commande.

Sporting Club Besançon se réserve le droit de les modifier à tout moment.

Le Client doit également s’acquitter, en plus du prix des articles commandés, d’une participation forfaitaire aux frais d’envois dont le montant lui est indiqué avant la validation définitive de la Commande.

ARTICLE 7 – LIVRAISON - RECEPTION

7.1 Lieu de livraison

Les Produits sont mis à disposition au siège du club.

7.2 Délai de livraison

La livraison du ou des Produit(s) commandé(s) interviendra au plus tard dans les 60 jours à compter du jour suivant la Commande, sous réserve du paiement complet par le Client du prix des Produits et la disponibilité des Produits, sauf indication particulière au Client avant la finalisation de la Commande.

Les délais de livraison à titre indicatif à compter de la date d’expédition notifiée au Client sont les suivants :

7.3 Réception - vérification

Chaque livraison est réputée effectuée dès la remise du Produit au Client.

Le CLIENT recevra, lors de la livraison, une facture détaillant le prix de chacun du ou des Produits et les frais de livraison mis à sa charge.

Le CLIENT est expressément informé qu’il lui appartient, lors de la livraison du Produit, de vérifier son état général (avarie, colis endommagé, etc.) ainsi que son contenu et de s’assurer que celui-ci est conforme à sa Commande (désignation, quantité, etc.). Si tel n’est pas le cas le Client doit impérativement faire valoir ses remarques ou ses réserves expresses et écrites sur le bon de livraison.

Toute anomalie concernant les Produits (avarie, Produit manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé ou ouvert, article cassé, défectueux,...) devra être impérativement notifiée à Sporting Club Besançon dans les trois (3) jours suivant la date de livraison par téléphone au 0637939917  ou par e-mail à l’adresse suivante : club@sporting-club-besancon.com. Il appartient au Client de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés.

Sporting Club Besançon indiquera au Client les démarches à effectuer, notamment concernant le retour du Produit. En cas de défaut avéré et constaté par Sporting Club Besançon, il sera procédé à ses frais, à un remplacement du Produit vicié ou endommagé, selon ses stocks disponibles ou au choix du Client à son remboursement. En cas d'impossibilité de remplacer le Produit défectueux, Sporting Club Besançon procédera au remboursement du Produit.

Les retours de Produits et les remboursements se feront selon les modalités prévues au 8.3.

7.4 Non-conformité

Le Client doit vérifier que le contenu du colis est conforme à sa Commande.

Si le ou les Produit(s) livré(s) n’est (ne sont) pas conforme(s) à la Commande du fait de Sporting Club Besançon, le Client pourra, conformément aux dispositions ci-dessous (ARTICLE 8) et dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits commandés, demander son remboursement ou son échange contre le Produit ou les Produits conforme(s) à la Commande initiale. En cas d'impossibilité de remplacer le ou les Produit(s), Sporting Club Besançon procédera au remboursement.

Les retours de Produits et les remboursements se feront selon les modalités prévues au 8.3.

ARTICLE 8 – SATISFAIT OU REMBOURSE – RETRACTATION

8.1 Rétractation

Le Client ayant la qualité de consommateur, dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception du ou des Produit(s) commandé(s), sans avoir à justifier de motifs.

Dans ce cas, le Client informe Sporting Club Besançon de sa décision au moyen d'une déclaration écrite dénuée d'ambiguïté, par exemple en renvoyant le formulaire ci-dessous par email (club@sporting-club-besancon.com) ou par courrier à l’adresse (chez M. RENARD Maxime 4B2 Rue Roussillon 25000 Besançon) :

Modèle de formulaire de rétractation

À l’attention du Sporting Club Besançon

Je vous notifie, par la présente, ma rétractation de la Commande portant sur les produits suivants :

Numéro de commande : … (à compléter)

Nom du consommateur : … (à compléter)

Adresse du consommateur : … (à compléter)

Date : … (à compléter)

Signature du consommateur : … (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

Si les conditions ci-dessus sont remplies, Sporting Club Besançon procèdera au remboursement des paiements reçus du Client au titre de la Commande pour les Produits visés. 

8.2 Produits personnalisés

Le Client est informé que le présent droit de rétractation n'est pas applicable aux ventes de Produits personnalisés à sa demande (par exemple les maillots personnalisés par flocage de nom et ou numéro ou toute autre spécification).

8.3 Retour – remboursement

Pour un Client en France Métropolitaine + Corse et Monaco, les retours sont gratuits et un bordereau de retour prépayé est joint dans chaque colis. Pour les autres pays, le Client devra renvoyer le colis de façon sécurisée et avec suivi en s’acquittant des frais de retour lui-même.

Les Produits doivent être renvoyés par le Client dans un délai de 14 jours suivant la date de notification de la rétractation ou la date de la confirmation par Sporting Club Besançon de l’accord de retour en cas de non-conformité, et dans les conditions suivantes :

•     Dans leur emballage d’origine avec les étiquettes;
•    Complets (accessoires, notices) ;
•    Propres et non portés (sauf pour essayage) ;
•    Ni endommagés, ni détériorés ;
•    Accompagnés de la facture d’origine correspondante
•    Accompagnés du formulaire de retour dûment complété.

Les Produits qui ne seraient pas retournés dans les délais et dans les conditions visées ci-dessus ne seront ni remboursés ni échangés par Sporting Club Besançon.

A réception du colis, Sporting Club Besançon jugera du parfait état de la marchandise retournée. Si le retour est refusé par Sporting Club Besançon, les Produits seront alors retournés au Client aux frais de Sporting Club Besançon sans que Le Client puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement.

Les retours se font à l’adresse suivante : Sporting Club Besançon chez M. RENARD Maxime 4B2 Rue Roussillon 25000 Besançon

ARTICLE 9 – DISPONIBILITE DU SITE

Sporting Club Besançon s’efforce d’assurer la disponibilité du Site 24H sur 24H, tous les jours de l’année.

Cependant, Sporting Club Besançon peut en cas de nécessité et sans information préalable, suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site, notamment pour des raisons d’interventions de maintenance ou de mise à jour du Site, et des différentes installations qui participent à son fonctionnement, ou encore par suite de circonstances indépendantes de la volonté de Sporting Club Besançon (faille de sécurité constatée, utilisation frauduleuse du Site, etc.).

Dans ces hypothèses, Sporting Club Besançon ne pourra être tenue responsable de l’indisponibilité du Site.

Le Client déclare connaitre et accepter les caractéristiques et limites du réseau Internet et en particulier reconnaitre :

-       être averti des aléas techniques qui peuvent affecter le réseau Internet et de téléphonie mobile et entraîner des dysfonctionnements, des anomalies, des pertes de données, des ralentissements ou des indisponibilités rendant la connexion lente ou impossible,

-       être informé des risques de détournement des données circulant sur le réseau Internet. Il appartient au Client à ce titre de prendre toutes les mesures nécessaires pour se protéger d’éventuels logiciels malveillants ou virus qui pourraient circuler sur le Site.

ARTICLE 10 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Sporting Club Besançon est et demeure seule titulaire de l’ensemble des droits de propriété relatifs aux Produits et au Site. Les Conditions Générales ne confèrent au Client aucun droit de propriété sur le Site, ou sur tout autre droit détenu par Sporting Club Besançon.

Le Client s’interdit strictement toute autre utilisation non autorisée, en particulier toute copie, adaptation, création d’œuvres dérivées, distribution, reproduction, modification, traduction, arrangement, diffusion, transfert, décompilation, vente, concession sous licence, ou exploitation de toute autre manière, des Produits, du Site ou de tout contenu publié sur le Site, sans que cette liste ne soit limitative.

Le Client s’interdit également de reproduire tout élément du Site et des Produits (idées, caractéristiques, logo, marque, fonctions, images etc.) par quelque moyen que ce soit, sous quelque forme que ce soit et sur quelque support que ce soit.

ARTICLE 11 – DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

L’ensemble des informations à caractère personnel pouvant être recueillies sur le Site fait l’objet d’un traitement informatique automatisé. Sporting Club Besançon s’engage à collecter, traiter et à conserver toutes informations personnelles des Clients dans le respect des dispositions de la loi et du Règlement Général sur la Protection des Données (UE).

Le Client est informé qu’il dispose à l’égard de ces informations d’un droit d’accès, de rectification et de suppression.

Pour exercer ce droit, il lui suffit d’adresser une requête par Internet : club@sporting-club-besancon.com ou par courrier à l’adresse suivante :

Sporting Club Besançon chez M. RENARD Maxime 4B2 Rue Roussillon 25000 Besançon

La collecte de ces informations intervient pour le traitement des demandes du Client dans le cadre du Site. Lorsque certaines informations sont obligatoires pour la création du Compte Client, leur caractère obligatoire est indiqué au moment de la saisie. Les données personnelles collectées sont destinées à Sporting Club Besançon. Le Client consent à l’utilisation par Sporting Club Besançon de toutes les données le concernant, pour :

-        Exécuter le contrat de vente des Produits et gérer les Commandes

-        Gérer le Compte Client et optimiser la navigation sur le Site ;

-        Répondre aux demandes de renseignements notamment via les différents formulaires de contact ;

-        Promouvoir et faire rayonner les activités de Sporting Club Besançon notamment en organisant des événements et des conférences, organiser la prospection, organiser des jeux-concours, adresser les informations/actualités/newsletters sur les événements et les nouveaux produits.

Sporting Club Besançon est susceptible de collecter automatiquement les données relatives à la connexion dès lors que le Client utilise le Site :

-        Les traces de connexion (login, adresse IP, date et heure)

-        Les informations d’usage du site (modules, menus).

En ce qui concerne le dépôt de cookies, nous vous invitons à consulter la rubrique cookies sur le Site : https://sporting-club-besancon.com

Sporting Club Besançon conserve les données du Client pendant toute la durée de la relation contractuelle et aussi longtemps qu’il est tenu de le faire en vertu des lois en vigueur et des finalités définies ci-dessus.

Lorsque le Client clôture son Compte Client, Sporting Club Besançon est susceptible de stocker les données du Client sous un format agrégé ou anonymisé.

Nonobstant ce qui précède, Sporting Club Besançon pourra également conserver les données Clients comme raisonnablement nécessaire pour se conformer à ses obligations juridiques, notamment en cas de contentieux.

ARTICLE 12 - LIENS

Le Client est informé que lors de l’utilisation du Site, un lien peut le conduire vers des sites internet tiers n’étant pas sous le contrôle de Sporting Club Besançon n’est pas responsable et ne peut être tenue responsable des contenus et activités de ces sites internet. La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le Site est strictement interdit.

ARTICLE 13 – LOI APPLICABLE - LITIGE

Pour tout litige, le Client a également la possibilité d’utiliser le Site de Règlement en Ligne des Litiges mise en place par l’Union européenne. Cette plateforme est accessible au lien suivant :  http://ec.europa.eu/consumers/odr.

ARTICLE 14 – AUTRES DISPOSITIONS

17.1 Non-renonciation : Il est expressément convenu que si l’une des parties devait s’abstenir, ponctuellement ou périodiquement de se prévaloir du bénéfice de l’une quelconque des stipulations contractuelles, cette abstention ne saurait constituer une renonciation à l’application pour l’avenir de la ou des stipulations concernées.

17.2 Divisibilité : Chacune des stipulations des Conditions Générales s’appliquera dans toute la mesure autorisée par la loi et la nullité en tout ou partie d’une clause serait sans influence sur le reste de cette clause et l’ensemble des Conditions Générales.

Conditions de retour et d'échange
Pour qu'un retour produit soit valide, il doit impérativement respecter les conditions suivantes :
- restitution dans l’emballage d’origine de l’ensemble des éléments du/des produit(s) (accessoires, notices...)
- produit(s) propre(s), non porté(s), non endommagé(s) (hors essayage)
- facture d’origine et formulaire de retour produit(s) joints au colis
Aucun remboursement ni échange n’est effectué pour les cas suivants :
- article retourné endommagé, abîmé, incomplet ou sali sans avoir fait l'objet de remarques ou de réserves expresses écrite par l’utilisateur dès son retrait ou sa réception.
- produits personnalisés à la demande du client tel que les maillots avec flocage personnalisé
Sporting Club Besançon dispose d’un délai maximum de 14 jours ouvrés pour rembourser ou remplacer un produit retourné par le client selon les conditions ci-dessous.